Tout jeune couple qui se respecte rêve d’emménager ensemble. Si possible via un nouvel achat immobilier. Et quand c’est une construction neuve, c’est encore mieux, le rêve devient réalité. Cependant, ce type d’achat immobilier présente des pièges qu’il convient de maîtriser avant de s’engager. Peu connaissent l’assurances titres. En effet, il peut y avoir des hypothèques levées sur la propriété. Et si le promoteur ne remplit pas ses obligations financières, ce sont à la porte des nouveaux propriétaires que l’on vient frapper !
Exemple d’achat de construction neuve qui tourne au cauchemar sans assurance titres
Ce genre de cas n’est pas fréquent, mais cela arrive, et plutôt lorsque l’on ne s’y attend pas. Vous achetez un condo neuf avec vos économies. Alors que vous vivez votre vie normale et que vous n’avez pas de remboursements en retard, vous trouvez un beau jour un huissier sur le seuil de votre porte. Celui-ci vous apprend que le promoteur à des factures de matériaux en souffrance, qu’il n’a pas payé des sous-traitants. Il y a également une hypothèque qui plane sur votre condo.Vous voulez bien entendu vous défendre, mais cela coûte cher. Frais d’avocat, factures des sous-traitants à payer de votre poche alors que vous avez déjà réglé le prix du condo… Ces tracasseries durent des années, sans avoir de garantie que la triste affaire se finira de façon neutre pour vos finances. Dans certains cas, ces frais iniques peuvent représenter plusieurs dizaines de milliers de dollars. Est-ce injuste ? Oui. Y a-t-il une façon de se protéger ? Oui, cela s’appelle l’assurance titres.
Qu’est-ce que c’est ?
Dans le monde des notaires, le titre est le document qui établit la propriété d’un bien immobilier. Une assurance titres couvre donc ce droit de propriété. Autrement dit, il s’agit d’une protection en cas de contestation ou de soucis liés à votre titre de propriété.L’assurance titres vous protège contre le scénario expliqué ci-dessus, mais bien d’autres problèmes liés à votre propriété. Par exemple en cas :
- De falsification de votre titre par un tiers
- Si quelqu’un empiète sur votre terrain
- Lorsque votre propriété ne respecte pas les règles de zonage
- De servitude
Pourquoi l’assurance titres ?
En bref, à chaque fois ou presque qu’il y a un problème concernant votre titre de propriété, l’assurance intervient. L’assurance titres est intéressante pour l’achat d’une construction neuve, mais aussi d’une maison existante. On ne la pays qu’une fois pour une protection qui dure tant que vous êtes le propriétaire du bien. Habituellement, on contracte l’assurance titres à la signature du contrat d’achat ou de refinancement. Mais il est aussi possible de contracter une telle protection plus tard (quelques mois, quelques années après, etc.).Pour plus d’informations à ce sujet, contactez Vincent le Saux, votre courtier hypothécaire à Montréal et Brossard. Notre équipe sera en mesure de vous expliquer tous les tenants et aboutissants de l’assurance titres, ses conditions, exclusions et inclusions… Si elle est plutôt facultative ou conseillée en fonction de votre situation.
