Acheter une maison ou un appartement engendre bien entendu des frais, que l’on a parfois pas planifiés. Mais un tel investissement permet également de bénéficier d’avantages. Dans cet article, nous allons dresser la liste de tous les atouts dont vous bénéficierez à l’achat d’un premier logement, notamment fiscaux.
Etre propriétaire est la plus grande récompense que vous retirerez de votre investissement dans un premier logement. Plus besoin de demander la permission à votre propriétaire pour accrocher un cadre au mur ou accueillir un animal de compagnie. Ou, encore, d’hésiter à améliorer un logement qui ne vous appartient pas : vous êtes désormais chez vous. Mais avoir le titre de propriété à votre nom, c’est aussi profiter d’avantages fiscaux très intéressants.
Le RAP (régime d’accession à la propriété)
Le RAP, ou régime d’accession à la propriété, est une initiative du gouvernement fédéral. Elle permet, sous conditions, aux candidats acquéreurs d’emprunter jusqu’à 25.000 $ sur ses REER sans charge d’impôt. Le montant doit être remboursé en 15 ans à partir de la seconde année qui suit l’emprunt (donc environ 6,66 % par an). En cas de report de remboursement, le montant concerné sera imposé à l’occasion de l’année fiscale qui suit.
Chaque membre d’un couple peut bénéficier de ce plafond de 25.000 $ pour autant qu’il soit éligible. Le fait que Monsieur ou Madame ne puisse pas bénéficier du RAP n’empêche pas l’autre de profiter de la mesure. Il est également possible d’acheter un duplex ou triplex en faisant un RAP (l’achat d’un duplex ou triplex est fiscalement intéressant, cliquez sur le lien pour comprendre pourquoi).
Les conditions sont simples (voir le site du gouvernement fédéral pour en savoir plus) : vous ne pouvez pas avoir vécu dans un logement dont vous étiez le propriétaire durant les 4 années précédentes de la demande au 1er janvier. Par exemple, si vous faites un retrait le 1er septembre 2018 vous ne pouvez pas être propriétaire entre le 1er janvier 2014 et le 2 octobre 2018. Le fait d’avoir déjà été propriétaire n’est donc pas nécessairement un facteur d’exclusion. Il faut également être en mesure de présenter une entente pour l’achat ou la construction d’une habitation, qui doit être conclu pour le 1er octobre de l’année qui suit les retraits. Il est néanmoins possible d’obtenir une dérogation sous certaines conditions.
CIAPH (crédit d’impôt pour l’achat d’une première habitation)
Le CIAPH présente les mêmes conditions d’éligibilité que le RAP, que nous n’allons pas répéter. Vous pouvez bénéficier du crédit d’impôt pour l’achat d’une première habitation sans nécessairement demander à participer au régime d’accession à la propriété. Le CIAPH vous donne droit à un crédit d’impôt non remboursable d’une valeur de 5000 $. Concrètement, après prise en compte des taux de crédit d’impôt non remboursable vous serez en mesure de bénéficier d’un allègement fiscal susceptible de s’élever jusqu’à 750 $.
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